Mentions légales
1. EDITEUR DU SITE
Le site web www.ats-sport.com est édité par la société : SAS Ats Sport SAS au capital social de 1000 euros N° SIREN. 807 471 628 – APE. 9319Z – N° TVA. FR43 807 471 628 Dont le siège social est situé 20 avenue du Général Grollier - 34570 Pignan Tel. : 04 67 45 41 10 - E-Mail : contact[@]ats-sport.com
2. DONNEES PERSONNELLES
Le site www.ats-sport.com, exploité par la SAS Ats Sport, a été régulièrement déclaré auprès de la CNIL. Ats Sport fait l'objet d'un récépissé de déclaration N°2017292, auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (C.N.I.L.) délivré en application des articles 15 et 16 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. A ce titre, les informations capitalisées dans ce formulaire ne pourront en aucun cas servir de support à de quelconques démarches commerciales sans accord et autorisation préalable de votre part.
3. PROPRIETE INTELLECTUELLE
Le site web www.ats-sport.com et chacun de ses éléments sont la propriété exclusive de Ats Sport. Ils sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Leur reproduction, modification, traduction et/ou adaptation, en tout ou partie, pour tout usage, autre qu’un usage privé, est strictement interdite.
4. RESPONSABILITE
L’internaute reconnaît que la responsabilité de Ats Sport ne pourra en aucun cas être engagée du fait d’une mauvaise utilisation qu’il ferait du site web. De plus, Ats Sport ne garantit pas que le site web www.ats-sport.com sera accessible de manière continue. En conséquence, sa responsabilité ne pourra pas en aucun cas être engagée pour cause d’indisponibilité du site web et ce, qu’elle qu’en soit la cause.
5. LIENS HYPERTEXTES
La création de lien hypertexte renvoyant au site web www.ats-sport.com ou à l’une de ses pages n’est autorisée qu’à la condition d’avoir recueilli l’accord exprès, écrit et préalable de Ats Sport. Tout lien hypertexte présent sur le site web www.ats-sport.com renvoyant vers d’autres sites web ou tout autre page du réseau Internet ne saurait engager la responsabilité de Ats Sport.
6. Rubrique résultats
Les résultats produits sur par société de chronométrage Ats Sport sont diffusés sur le site www.ats-sport.com et transmis à la Fédération Française d'Athlétisme.
7. Politique de confidentialité
Les informations recueillies dans le questionnaire sont enregistrées dans un fichier informatisé par POINT COURSE. Les données marquées par un astérisque dans le questionnaire doivent obligatoirement être fournies. Dans le cas contraire, nous ne pourrons pas vous identifier lors de la manifestation sportive. Les données collectées seront communiquées aux seuls destinataires suivants : Société POINT COURSE et organisateur de la manifestation sportive en question. Elles sont conservées pendant 5 ans. Vous pouvez accéder aux données vous concernant, les rectifier, demander leur effacement ou exercer votre droit à la limitation du traitement de vos données. Consultez le site cnil.fr pour plus d’informations sur vos droits. Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données dans ce dispositif, vous pouvez contacter support@ats-sport.com. Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits « Informatique et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.