1. EDITEUR DU SITE


Le site web www.ats-sport.com est édité par la société :

SAS POINT COURSE

SAS au capital social de 1000 euros

N° SIREN. 807 471 628 – APE. 9319Z – N° TVA. FR43 807 471 628

Dont le siège social est situé 20 avenue du Général Grollier - 34570 Pignan
Tel. : 04 67 45 41 10 - E-Mail : contact[@]ats-sport.com



2. DONNEES PERSONNELLES


Le Site ATS-Sport.com, exploité par la SAS POINT COURSE, a été régulièrement déclaré auprès de la CNIL. POINT COURSE fait l'objet d'un récépissé de déclaration n°2017292 auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (C.N.I.L.) délivré en application des articles 15 et 16 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. A ce titre, les informations capitalisées dans ce formulaire ne pourront en aucun cas servir de support à de quelconques démarches commerciales sans accord et autorisation préalable de votre part.



3. PROPRIETE INTELLECTUELLE


Le site web ATS-Sport.com et chacun de ses éléments sont la propriété exclusive de POINT COURSE. Ils sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Leur reproduction, modification, traduction et/ou adaptation, en tout ou partie, pour tout usage, autre qu’un usage privé, est strictement interdite



4. RESPONSABILITE


L’internaute reconnaît que la responsabilité de POINT COURSE ne pourra en aucun cas être engagée du fait d’une mauvaise utilisation qu’il ferait du site web. De plus, POINT COURSE ne garantit pas que le site web www.ats-sport.com sera accessible de manière continue. En conséquence, sa responsabilité ne pourra pas en aucun cas être engagée pour cause d’indisponibilité du site web et ce, qu’elle qu’en soit la cause.



5. LIENS HYPERTEXTES


La création de lien hypertexte renvoyant au site web ATS-Sport.com ou à l’une de ses pages n’est autorisée qu’à la condition d’avoir recueilli l’accord exprès, écrit et préalable de POINT COURSE. Tout lien hypertexte présent sur le site web ATS-Sport renvoyant vers d’autres sites web ou tout autre page du réseau Internet ne saurait engager la responsabilité de POINT COURSE.



6. Diffusion de résultats

Les résultats produits par la société de chronométrage Point Course sont diffusés sur le site www.ats-sport.com et transmis à la Fédération Française d'Athlétisme.



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